• Affaire Chabert Morgan c/commune
• Affaire commune c/ m. Mure Alain
• Engagement de dépenses n° 01 avant le vote du budget 2012
• Convention pour la scolarisation dans les écoles publiques de Voiron
• Participations aux charges des écoles publiques
• Subvention de fonctionnement crèche « les zébulons »
• Débat d’orientation budgétaire
• Point commissions 

• Adoption des rapports annuels 2010 des services de l’eau et de l’assainissement
• Adoption du rapport annuel 2010 du service transport 
• Subvention de fonctionnement a l’association « les amis des enfants du monde »
• Transfert des compétences de maitrise d’ouvrage relatives à la distribution publique d’électricité et de gaz. Convention de mise a disposition des biens
• Rémunération agents recenseurs
• Création d'un poste d'adjoint administratif territorial a compter du 01 janvier 2011
• Suppression d’un poste de rédacteur chef
• Vœu demandant au gouvernement de renoncer à l’amputation de 10% de la cotisation pour la formation des agents territoriaux
• Questions diverses

• Révision annuelle des droits de place
• Virement de crédit n° 06/2011
• Remboursement des frais de mission des bénévoles et des intervenants spectacles.
• Taxe d’aménagement
• Désignation d’un délègue et de son suppléant au SEDI
• Création d'un poste d'adjoint technique territorial a compter du 01/12/2011
• Création d'un poste d’agent de maitrise territorial a compter du 01/12/2011
• Avenant au contrat de prévoyance collective maintien de salaire
• Convention de mise à disposition de personnel
• Effacement de  dette
• Groupement de commandes avec la CAPV pour un marché de papier
• Questions diverses

• Remise gracieuse de pénalités de retard sur taxes d’urbanisme pc n° 38307z1001.
• Remise gracieuse de pénalités de retard sur taxes d’urbanisme pc n° 3830820018
• Remise gracieuse de dette sur taxes d’urbanisme pc n° 38306z1013
• Subvention a l’association des jeunes sapeurs-pompiers de st Etienne de Crossey
• Virement de crédit n° 05/2011
• Décision modificative n° 04/2011
• Taxe sur la consommation
• Tarif déneigement hiver 2011/2012
• Convention de mise a disposition des équipements de tennis
• Voirie communale – route du Paris : demande de subvention
• Signature convention mutualisation archivage avec le Pays Voironnais
• Création d'un poste d'adjoint administratif
• Questions diverses

18 JUILLET 2011:

• Décision modificative n°03/2011
• Virement de crédit n°04/2011
• Adhésion au syndicat des énergies du département de l’Isère (sedi)
• Tarifs de restauration et garderie scolaire pour l’année 2011/2012
• Location matériel et heures personnel communal aux communes
• Accueil d’un apprenti
• Modalités d’attribution du régime indemnitaire du personnel communal
• Signature de la convention de conseil en organisation
• Signature de la convention de formation avec la croix rouge française
• Questions diverses
• Point commissions

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17 JUIN 2011:

• Election des délégués et des suppléants du conseil municipal, en vue des élections sénatoriales

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6 JUIN 2011:

• Projet d’aménagement de la place de village et réhabilitation de la maison Fagot
• Participation  aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire
• Subvention complémentaire association « Crossey Animation »
• Décision modificative n°01/2011
• Décision modificative n°02/2011
• Virement de crédit n°02/2011
• Virement de crédit n°03/2011
• Conventions de partenariat pour la bibliothèque intercommunale
• Tarifs du camping municipal – saison 2011
• Règlement intérieur du camping
• Mise à jour de la régie de recettes camping municipal
• Logement de fonction : octroi d’un logement de fonction pour nécéssite absolue de service
• Questions diverses
• Point commissions

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2 MAI 2011:

• Virement de crédit n° 01/2011
• Acquisition du bien Granger
• Partage cour commune en indivision
• Questions diverses
• Point commissions

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28 Mars 2011:

• Affectation du résultat de fonctionnement 2010 du budget principal
• Subventions allouées aux associations
• Subvention allouée au CCAS
• Vote des taux communaux
• Vote du budget primitif 2011 du budget principal
• Autorisation d’un programme de paiement pour les études urbanistiques
• Modalités des subventions AEJ
• Modalités des subventions « les Zébulons »
• Approbation des comptes de gestion du Trésorier Principal
• Versement de la suvention accordée par la CAF
• Emprunt de 375 000 € auprès du Crédit agricole
• Taux des tarifs de la bibliothèque
• MAPA des travaux espace camping
• Création d’uin poste d’Adjoint technique 2ème classe
• Motion de soutien auprès du nouvel hopital
• Questions diverses
• Point commissions

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14 Février 2011

• Classement et déclassement de la voirie communale
• Modification de la délibération N°66/2010 (poste adjoint administratif)
• Engagement de dépenses N°02 avant le vote du budget primitif 2011
• Approbation des comptes de gestion du trésorier principal pour le budget principal
• Vote du compte administratif 2010 du budget principal
• Commissions

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17 Janvier 2011

• Subvention de fonctionnement crèche « les zébulons »
• Décision modificative n°08/2010
• Décision modificative n°09/2010
• Engagement de dépenses n°01 avant le vote du budget primitif 2011
• Voirie – programme 2011 – abandon de l’usage de produits phytosanitaires
• Mapa produits et matériels d’entretien
• Mise à jour de la régie de recettes restauration scolaire et la garderie périscolaire
• Cession de la parcelle b172 à la capv
• Parc de chartreuse – désignation des délégués

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6 Décembre 2010:

• Décisions municipales
• Décision modificative n°06/2010
• Autorisation de programme/crédits de paiement « construction du local fcg »
• Décision modificative n°07/2010
• Répartition de la prestation enfance jeunesse
• Révision annuelle des droits de place
• Autorisation de signer le marche des assurances
• Déversement des eaux usées du bâtiment foot gardien camping
• Adhésion au contrat au profit du personnel territorial
• Création d’un poste d’adjoint administratif territorial de 2ème classe
• Questions diverses

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15 Novembre 2010:

• Décisions municipales
• Subvention association fnaca
• Subvention au sou des ecoles
• Financement des lots pour les Foulées de Crossey
• Virement de credit n°08/2010
• Décision modificative n°04/2010
• Decision modificative n°05/2010
• Convention relative aux travaux de renovation des courts de tennis
• Réglement interieur de la bibliotheque
• Electrification rurale – autorisation de signer la commande
• Classement et declassement de la voirie communale
• Cession de la parcelle b172 au Pays Voironnais

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4 Octobre 2010

• Virement de crédit n°07/2010
• Décision modificative n°03/2010
• Participation « déneigement» hiver 2010/2011
• Renouvellement de la convention de déneigement des voiries des zones d’activités
• Cession droit au bail accueil logement du Voironnais
• Modification statutaire/création d’un crematorium
• Local sportif lot n°7: carrelage/faïences/revêtement de sol
• Electrification rurale: demande de subvention
• Délégation maîtrise d’ouvrage
• Voirie communale 2011 : demande de subvention auprès du conseil général
• Plu: demande de subvention auprès du conseil
• Commissions

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13 Septembre 2010Accès à l'ensemble du compte rendu en pdf

30 Juillet 2010Accès à l'ensemble du compte rendu en pdf

5 Juillet 2010Accès à l'ensemble du compte rendu en pdf

26 Juin 2010Accès à l'ensemble du compte rendu en pdf