Les délibérations
EXTRAIT DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Les dernières délibérations du conseil municipal, sont disponibles en téléchargement.
Accès ci dessous.
Les délibérations maquantes ci dessous, se retrouvent dans les comptes rendus des Conseils Municipaux.
Voir rubrique : "Le conseil - Comptes rendus"
Délibération N° :111_2007Aliénation panneaux basket
Délibération N° 112-07 : Projet de construction d'un local camping, foot, gardien gymnase
Délibération N° :108_2007 Emprunt gymnase
Délibération N° :105_2007 montant droit de place
Délibération N° 106-07 : Placement de trésorerie
Délibération N° 105-07 : Virement de crédit
Délibération N° 104-07 : Modification budget
Délibération N° 102 -07 : Reste à réaliser du CA2006
Délibération N° 100-07 : Participation au déneigement
Délibération N° 85-07 Ram : signature du contrat avec la crèche l’envol
Délibération N° 88-07 : Création poste d’Atsem principale 2ème classe
Délibération N° 87-07: Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
Délibération N° 89-07: Création poste d’adjoint technique principal 1ère classe
Délibération N° 90-07: Création poste de rédacteur
Délibération N° 86-07 : Convention d’utilisation des équipements sportifs du Sisv
Délibération N° 71-07 : choix du traiteur pour le restaurant scolaire
Délibération N°73-07 : création poste rédacteur chef
Délibération N° 83-07 :Contrat enfance jeunesse période 2007 - 2009
Délibération N° 84-07 :convention pour création d’un relais assistantes maternelles
Délibération N° 92-2007: Création d’une régie de recettes spectacle, prix des places
Délibération N° 61-07 : Convention hopital Coublevie
Délibération N° 56-07 : Remise gracieuse Mme Tranchand
Délibération N° 54-07 : Admission en non valeur
Délibération N° 53-07: Admission en non valeur
delibération N°: 36_2007 Remise gracieuse majoration
delibération N°: 52_2007 Loyer Meyling 2007
delibération N°: 62_2007 Commande Sobeca éclairage foot
delibération N°: 63_2007 Commande main courant
delibération N°: 72_2007 tarif Cantine garderie
Délibération N°44 -2007: aménagement terrain de foot
Délibération N°45 -2007: refection toiture Médicure
Délibération N° 40-2007: convention MPT
Délibération N°49 -2007:entretien voiries 2007
Délibération N° 41 -2007: convention AEJ
Délibération N°43 -2007: Placement excédent de trésorerie ( pdf 57 Ko)
Délibération N° 42-2007:Tarif location personnel et matériel ( pdf 7 Ko)
Délibération N° 37-2007: Convention CG construction giratoire de la Mayoussière
Délibération N° 35-2007: Signature marché construction gymnase- Modif pour les lots 8 et 11
Délibération N°34-2007: Subvention crèche ( pdf 24 Ko)
Délibération N°33 -2007: Vote des taux communaux
Délibération N°28 -2007: Signature du marché de travaux giratoire Mayoussière
Délibération N°24 -2007: Engagement de dépense pour une imprimante et PACK OFFICE
Délibération N°28 -2007: Marché travaux construction gymnase
Délibération N°26 -2007: Engagement de dépense pour un déversoir d'eau au rest scolaire
Délibération N°23 -2007: Achat 2 locaux commerciaux
Délibération N°22 -2007: Convention CLIS
Délibération N°21 -2007: Versement anticipé de la subvention crèche
Délibération N°20 -2007: Subvention AEJ
Délibération N°19 -2007: Fiscalisation ou participation SISV
Délibération N°16-2007: Délégation au centre de gestion / risques statutaires
Délibération N° 17-2007:modification bail bernardi
Délibération N° 15-2007: Profession sport danse 38
Délibération N° 11-2007:Refection de la toiture de Médicure ( pdf 6Ko)
Délibération N° 10-2007:Aménagement du parking de la poste ( pdf 6Ko)
Délibération N° 4_2007 contrat entrtien HMPAYSAGISTE ( pdf 30Ko)
Délibération N°7 -2007: placement de trésorerie (pdf 58 Ko)
Délibération N°90 -2006: contrat entretien ascensseur (pdf 60 Ko)
Délibération N°91 -2006: virement de crédit (pdf 51 Ko)
Délibération N°92 -2006: virement de crédit (pdf 51 Ko)
Délibération N°93 -2006: avenant au marché de MO pour le gymnase (pdf 11 Ko)
Délibération N° 94-2006: Montant du droit de place du marché (pdf 48Ko)
Délibération N° 85-2006: Exonération de majoration et d’intérêt (pdf 68Ko)
Délibération N°86 -2006: Défense commune contre collectif rue du Tram / Charrat (pdf 37Ko)
Délibération N°87-2006: Participation au déneigement 2006 (pdf 62Ko)
Délibération N° 88-2006: Placement de trésorerie (pdf 60 Ko)
Délibération N°66 -2006:convention carrefour des Vachonnes (pdf 90 Ko)
Délibération N°65 -2006: création poste agent de rédacteur chef (pdf 90 Ko)
Délibération N°63 -2006: convention GDF (pdf 90 Ko)(pdf)
Délibération N° 62-2006: convention EDF (pdf 90 Ko)
Délibération N° 57-2006: Maison Fagot (pdf)
Délibération N° 56-2006: Construction de logements sociaux (pdf)
Délibération N° 51-2006: réponse à l'inspecteur de l'académie (pdf)
Délibération N° 50-2006:Convention paroisse pour installation antenne (pdf)
Délibération N° 49-2006: prix des locations matériel et heures du personnel communal (pdf)
Délibération N° 48-2006: placement de trésorerie (pdf)
Délibération N° 47-2006: subvention travaux rue du Charrat (pdf)
Délibération N° 39-2006: les subventions du budget primitif (pdf)
Délibération N° 38-2006: Subvention au CCAS ( pdf)
