CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 21 avril 2026 à 20h30 à la salle de la Grande Sure (en mairie)

ORDRE DU JOUR

- Approbation du PV de la séance du 22/03/2026

- Compte rendu des décisions prises par délégation du conseil municipal

- Désignation délégués Territoire d’Energie Isère

- Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au Parc Naturel Régional de     Chartreuse

- Désignation d’un  correspondant défense de la commune

- Désignation d’un délégué spécial représentant la commune au sein des assemblées de la SEMCODA

 - Fixation du nombre d’administrateurs du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale

- Election des membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale

- Création et composition des commissions municipales

- Désignation des membres de la commission d’appel d’offres

- Création Commission communale des impôts directs

-Détermination du montant des indemnités du maire, adjoints et conseillère municipale déléguée

- Délégations consenties au maire par le conseil municipal

- Attributions des subventions aux associations pour l’année 2026

- Autorisation donnée au maire pour la signature d’un contrat de prêt avec la Banque Postale

- Autorisation donnée au maire pour la signature d’un prêt relais avec la Caisse d’Epargne

- Autorisation de signature de la convention de servitude avec Enedis 

-Autorisation de recruter un vacataire pour la distribution des Echos

-Autorisation de signature convention utilisation gymnase pour le lycée la Martellière