Commune de
Saint Etienne de Crossey
26 janvier 2021 05:47:22

Agenda janvier 2021

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ARCHITECTE Conseil

le lundi 11 janvier 2021 de 9h00 à 12h00

Permanence gratuite, sur rendez-vous

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Conseil municipal

le mardi 19 janvier 2021 de 20h30 à 22h00

en séance publique. Salle du conseil municipal aménagée. Masques obligatoires

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Météo

Accueil > Les dossiers > PLU : Plan Local d'Urbanisme. > Le règlement en vigueur -- La carte des zones --Le schéma directeur des eaux pluviales

Plu en vigueur au 1/02/2018



Le règlement au 1/02/2018:...........Règlement écrit zone par zone

Ce règlement intègre:
-  la modification simplifiée n°1 de novembre 2015
-  la modification complète n°1 de mai 2018


La carte au 1/02/2018:....................Carte graphique et zonage de toute la commune

Cette carte intègre:
-  la modification simplifiée n°1 de novembre 2015
-  la modification complète n°1 de mai 2018


Schéma directeur des eaux pluviales:
- ... >>>  Dossier complet de l'étude...<<<
-....>>>   Résumé...<<<.


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