Commune de
Saint Etienne de Crossey
24 septembre 2017 05:11:03

Agenda septembre 2017

Lu Ma Me Je Ve Sa Di
28 29 30 31 1

TENNIS Club: Tournoi Open

du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017

notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC.

Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs.

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TENNIS Club: Tournoi Open

du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017

notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC.

Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs.

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TENNIS Club: Tournoi Open

du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017

notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC.

Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs.

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TENNIS Club: Tournoi Open

du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017

notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC.

Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs.

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CONSEIL MUNICIPAL

le lundi 4 septembre 2017 de 20h30 à 23h30

en séance publique: salle du conseil

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TENNIS Club: Tournoi Open

du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017

notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC.

Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs.

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TENNIS Club: Tournoi Open

du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017

notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC.

Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs.

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TENNIS Club: Tournoi Open

du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017

notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC.

Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs.

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TENNIS Club: Tournoi Open

du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017

notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC.

Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs.

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FORUM des ASSOCIATIONS

le vendredi 8 septembre 2017 de 18h00 à 21h00

Venez prendre contact avec les très nombreuses associations qui font le dynamisme de nos trois communes du Bassin de la Haute-Morge :

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TENNIS Club: Tournoi Open

du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017

notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC.

Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs.

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Semaine du goût

du samedi 9 septembre 2017 au vendredi 15 septembre 2017

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Collectif Demain: Gratiferia

le samedi 9 septembre 2017 de 9h00 à 13h00

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TENNIS Club: Tournoi Open

du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017

notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC.

Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs.

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Semaine du goût

du samedi 9 septembre 2017 au vendredi 15 septembre 2017

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TENNIS Club: Tournoi Open

du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017

notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC.

Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs.

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Semaine du goût

du samedi 9 septembre 2017 au vendredi 15 septembre 2017

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TENNIS Club: Tournoi Open

du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017

notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC.

Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs.

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Semaine du goût

du samedi 9 septembre 2017 au vendredi 15 septembre 2017

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TENNIS Club: Tournoi Open

du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017

notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC.

Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs.

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Semaine du goût

du samedi 9 septembre 2017 au vendredi 15 septembre 2017

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TENNIS Club: Tournoi Open

du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017

notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC.

Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs.

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Semaine du goût

du samedi 9 septembre 2017 au vendredi 15 septembre 2017

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TENNIS Club: Tournoi Open

du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017

notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC.

Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs.

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TENNIS Club: Tournoi Open

du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017

notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC.

Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs.

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SKI CLUB: assemblée générale

le vendredi 22 septembre 2017 de 20h00 à 22h00

salle du conseil

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Lancement de la saison culturelle

le vendredi 22 septembre 2017 de 20h30 à 22h30

à la salle des fêtes

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Sou des écoles: assemblée générale

le mardi 26 septembre 2017 de 20h30 à 22h00

salle du conseil

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AEJ: portes ouvertes ludothèque

le samedi 30 septembre 2017 de 9h30 à 17h30

locaux de AEJ

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Collectif Demain

le samedi 30 septembre 2017 de 9h00 à 13h00

Gratiferia dans la cour de la mairie

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Météo

Accueil > Les dossiers > PLU : Plan Local d'Urbanisme > Toute la démarche et les documents liés à l'élaboration du PLU > Les délibérations concernant le PLU

 PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE

1ière délibération: Le 16 février 2010, le conseil municipal a décidé de lancer la révision de son POS ( plan d'occupation des sols). Par délibération le POS deviendra donc PLU (plan local d'urbanisme ). Ce nouveau document de plannification local verra le jour d'ici fin 2012.
Accès à toute la délibération.....

2 ième délibération: Le 31 mai 2010, le conseil municipal a choisi le bureau d'étude en charge de l'élaboration du PLU..
C'est l’agence Karine RUELLAND – 44 Cours Gambetta- 69007 LYON, qui propose l’offre la plus avantageuse suivant les critères de jugement des offres pondérés pour un montant du marché de :
Tranche ferme : 49 500 Euros HT soit 59 202 Euros TTC
Tranche conditionnelle : 17 120 Euros HT soit 20 475,52 Euros TTC
Soit un montant Total de 66 620 Euros HT soit 79 677,52 Euros TTC
Accès à toute la délibération...

3 ième délibération:   le 6 févier 2012 
En conseil municipal du 6 févier, le conseil municipal a débatu sur le PADD.
Le conseil a adopté les Orientations et Aménagements Programmés.
Le conseil a adopté le rapport sur le PAVE
Le conseil a accepté le rapport sur les ERP
Le conseil a validé la carte des aléas
Accès au compte rendu...

4ième délibération:  le 18 mars 2013
En conseil municipal du 18 mars 2013, le conseil:
- tire le bilan de la concertation
- arrête le projet de PLU
- décide de soumettre le projet aux personnes publiques associées
- décide de soumettre le projet aux communes limitrophes
Accès à la délibération

Arrêté : le 10 juillet 2013
prescrivant la mise en enquête publique du Plan Local d'Urbanisme
Accès à l'arrêté  en pdf .......

5ième délibération:  le 10 décembre 2013approuvant le PLUAccès à la délibération



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