Commune de
Saint Etienne de Crossey
21 novembre 2018 08:48:14

Agenda novembre 2018

Lu Ma Me Je Ve Sa Di
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Soirée Evasion Suédoise – Voyage photographique

le lundi 5 novembre 2018 de 20h30 à 22h30

salle du conseil: Le Pic Vert propose de venir écouter Loïc Lambert raconter son voyage en Laponie Suédoise

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CONSEIL MUNICIPAL

le mardi 6 novembre 2018 de 20h30 à 22h30

MARDI 6/11/18 à 20h30 : séance publique salle du conseil

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Cérémomie

le dimanche 11 novembre 2018 de 10h30 à 12h00

au monument aux morts

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Spectacle musical: Naguère les tranchées

le dimanche 11 novembre 2018 de 15h00 à 17h00

1ière séance à la salle des fêtes

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Spectacle musical: Naguère les tranchées

le dimanche 11 novembre 2018 de 17h00 à 19h30

2ième séance à la salle des fêtes

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MPT: ASSEMBLEE GENERALE

le mardi 20 novembre 2018 de 20h00 à 22h30

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Météo

Accueil > Les dossiers > PLU : Plan Local d'Urbanisme. > Toute la démarche et les documents liés à l'élaboration du PLU de Décembre 2013 > Les délibérations concernant le PLU

 PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE

1ière délibération: Le 16 février 2010, le conseil municipal a décidé de lancer la révision de son POS ( plan d'occupation des sols). Par délibération le POS deviendra donc PLU (plan local d'urbanisme ). Ce nouveau document de plannification local verra le jour d'ici fin 2012.
Accès à toute la délibération.....

2 ième délibération: Le 31 mai 2010, le conseil municipal a choisi le bureau d'étude en charge de l'élaboration du PLU..
C'est l’agence Karine RUELLAND – 44 Cours Gambetta- 69007 LYON, qui propose l’offre la plus avantageuse suivant les critères de jugement des offres pondérés pour un montant du marché de :
Tranche ferme : 49 500 Euros HT soit 59 202 Euros TTC
Tranche conditionnelle : 17 120 Euros HT soit 20 475,52 Euros TTC
Soit un montant Total de 66 620 Euros HT soit 79 677,52 Euros TTC
Accès à toute la délibération...

3 ième délibération:   le 6 févier 2012 
En conseil municipal du 6 févier, le conseil municipal a débatu sur le PADD.
Le conseil a adopté les Orientations et Aménagements Programmés.
Le conseil a adopté le rapport sur le PAVE
Le conseil a accepté le rapport sur les ERP
Le conseil a validé la carte des aléas
Accès au compte rendu...

4ième délibération:  le 18 mars 2013
En conseil municipal du 18 mars 2013, le conseil:
- tire le bilan de la concertation
- arrête le projet de PLU
- décide de soumettre le projet aux personnes publiques associées
- décide de soumettre le projet aux communes limitrophes
Accès à la délibération

Arrêté : le 10 juillet 2013
prescrivant la mise en enquête publique du Plan Local d'Urbanisme
Accès à l'arrêté  en pdf .......

5ième délibération:  le 10 décembre 2013approuvant le PLUAccès à la délibération



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