Commune de
Saint Etienne de Crossey
18 novembre 2019 17:48:37

Agenda novembre 2019

Lu Ma Me Je Ve Sa Di
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CONSEIL MUNICIPAL

le mardi 12 novembre 2019 de 20h30 à 22h30

Mardi 12 Novembre 2019 à 20h30 : séance publique salle du conseil

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livre du village

le vendredi 15 novembre 2019 de 19h00 à 20h30

une dernière réunion avant la parution permettra de passer en revue les détails de finalisation

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Livres à Vous

le samedi 16 novembre 2019 de 10h00 à 18h00

« Ramène ton légume » - 10h - Bibliothèque
« Dans le Juke-Box de Jean-Philippe Blondel » - 14h30
« Quand la littérature et la musique se rencontrent… » - 16h

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Architecte conseil: Permanence gratuite

le lundi 18 novembre 2019 de 9h00 à 12h00

sur rendez vous

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Beaujolais Nouveau

le jeudi 21 novembre 2019 de 18h30 à 22h00

Beaujolais nouveau et charcuterie maison - Place du puits partagé

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SKI club

le vendredi 22 novembre 2019 de 16h30 à 17h30

Inscriptions. à la salle du conseil

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AEJ: soirée casino

le vendredi 22 novembre 2019 de 19h00 à 22h15

Soirée Casino organisée par l’AEJ - à partir de 19h - Salle des fêtes

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SKI: inscriptions

le samedi 23 novembre 2019 de 10h00 à 12h00

Inscriptions activités hiver - Ski Nordique Chartrousin - Mairie

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collectif Demain: COVOITURAGE

le samedi 23 novembre 2019 de 10h00 à 12h00

Discutons Covoiturage: Au repère à St Aupre

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DON DU SANG

le mercredi 27 novembre 2019 de 16h30 à 19h30

salle des fêtes de St Nicolas

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Décoration et illuminations du centre bourg pour Noël

le samedi 30 novembre 2019 de 18h00 à 20h00

Décoration et illuminations du centre bourg pour Noël
samedi 30 novembre à 18h sur la place du Puits Partagé

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Météo

Accueil > Les dossiers > PLU : Plan Local d'Urbanisme. > Toute la démarche et les documents liés à l'élaboration du PLU de Décembre 2013 > Les délibérations concernant le PLU

 PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE

1ière délibération: Le 16 février 2010, le conseil municipal a décidé de lancer la révision de son POS ( plan d'occupation des sols). Par délibération le POS deviendra donc PLU (plan local d'urbanisme ). Ce nouveau document de plannification local verra le jour d'ici fin 2012.
Accès à toute la délibération.....

2 ième délibération: Le 31 mai 2010, le conseil municipal a choisi le bureau d'étude en charge de l'élaboration du PLU..
C'est l’agence Karine RUELLAND – 44 Cours Gambetta- 69007 LYON, qui propose l’offre la plus avantageuse suivant les critères de jugement des offres pondérés pour un montant du marché de :
Tranche ferme : 49 500 Euros HT soit 59 202 Euros TTC
Tranche conditionnelle : 17 120 Euros HT soit 20 475,52 Euros TTC
Soit un montant Total de 66 620 Euros HT soit 79 677,52 Euros TTC
Accès à toute la délibération...

3 ième délibération:   le 6 févier 2012 
En conseil municipal du 6 févier, le conseil municipal a débatu sur le PADD.
Le conseil a adopté les Orientations et Aménagements Programmés.
Le conseil a adopté le rapport sur le PAVE
Le conseil a accepté le rapport sur les ERP
Le conseil a validé la carte des aléas
Accès au compte rendu...

4ième délibération:  le 18 mars 2013
En conseil municipal du 18 mars 2013, le conseil:
- tire le bilan de la concertation
- arrête le projet de PLU
- décide de soumettre le projet aux personnes publiques associées
- décide de soumettre le projet aux communes limitrophes
Accès à la délibération

Arrêté : le 10 juillet 2013
prescrivant la mise en enquête publique du Plan Local d'Urbanisme
Accès à l'arrêté  en pdf .......

5ième délibération:  le 10 décembre 2013approuvant le PLUAccès à la délibération



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