Commune de
Saint Etienne de Crossey
23 septembre 2017 00:24:39

Agenda septembre 2017

Lu Ma Me Je Ve Sa Di
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TENNIS Club: Tournoi Open

du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017

notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC.

Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs.

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TENNIS Club: Tournoi Open

du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017

notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC.

Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs.

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TENNIS Club: Tournoi Open

du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017

notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC.

Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs.

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TENNIS Club: Tournoi Open

du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017

notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC.

Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs.

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CONSEIL MUNICIPAL

le lundi 4 septembre 2017 de 20h30 à 23h30

en séance publique: salle du conseil

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TENNIS Club: Tournoi Open

du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017

notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC.

Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs.

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TENNIS Club: Tournoi Open

du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017

notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC.

Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs.

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TENNIS Club: Tournoi Open

du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017

notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC.

Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs.

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TENNIS Club: Tournoi Open

du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017

notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC.

Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs.

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FORUM des ASSOCIATIONS

le vendredi 8 septembre 2017 de 18h00 à 21h00

Venez prendre contact avec les très nombreuses associations qui font le dynamisme de nos trois communes du Bassin de la Haute-Morge :

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TENNIS Club: Tournoi Open

du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017

notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC.

Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs.

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Semaine du goût

du samedi 9 septembre 2017 au vendredi 15 septembre 2017

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Collectif Demain: Gratiferia

le samedi 9 septembre 2017 de 9h00 à 13h00

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TENNIS Club: Tournoi Open

du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017

notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC.

Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs.

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Semaine du goût

du samedi 9 septembre 2017 au vendredi 15 septembre 2017

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TENNIS Club: Tournoi Open

du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017

notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC.

Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs.

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Semaine du goût

du samedi 9 septembre 2017 au vendredi 15 septembre 2017

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TENNIS Club: Tournoi Open

du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017

notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC.

Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs.

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Semaine du goût

du samedi 9 septembre 2017 au vendredi 15 septembre 2017

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TENNIS Club: Tournoi Open

du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017

notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC.

Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs.

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Semaine du goût

du samedi 9 septembre 2017 au vendredi 15 septembre 2017

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TENNIS Club: Tournoi Open

du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017

notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC.

Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs.

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Semaine du goût

du samedi 9 septembre 2017 au vendredi 15 septembre 2017

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TENNIS Club: Tournoi Open

du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017

notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC.

Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs.

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TENNIS Club: Tournoi Open

du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017

notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC.

Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs.

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SKI CLUB: assemblée générale

le vendredi 22 septembre 2017 de 20h00 à 22h00

salle du conseil

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Lancement de la saison culturelle

le vendredi 22 septembre 2017 de 20h30 à 22h30

à la salle des fêtes

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Sou des écoles: assemblée générale

le mardi 26 septembre 2017 de 20h30 à 22h00

salle du conseil

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AEJ: portes ouvertes ludothèque

le samedi 30 septembre 2017 de 9h30 à 17h30

locaux de AEJ

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Collectif Demain

le samedi 30 septembre 2017 de 9h00 à 13h00

Gratiferia dans la cour de la mairie

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Météo

Accueil > Les dossiers > PLU : Plan Local d'Urbanisme > Toute la démarche et les documents liés à l'élaboration du PLU > Tous les documents finaux du PLU

Tous les documents du PLU : Attention certains dossiers sont volumineux et longs à télécharger


RAPPORT:       Rapport du commissaire enquêteur

ARRETE:         Arrêté municipal prescrivant la mise en enquête publique du PLU (pdf 1Mo)

RAPPORT: Rapport de la préfecture DREAL,  note RTE, fiche carrières (pdf 1Mo)


 

Le PLU APPROUVE:

  

La délibération:....Délibération du conseil municipal du 10/12/2013 approuvant le PLU (pdf)

RP:  .......................rapport de présentation (pdf)

PADD:....................projet d'aménagement et de developpement durable (pdf)

OAP:......................Orientation d'aménagement (pdf)

Le réglement:...........Réglement écrit zone par zone (pdf)

La carte:....................Carte graphique et zonage de toute la commune (pdf)

Les annexes:

 -  eau potable:         - Plan (pdf 1Mo)
                               - Rapport annuel de la CAPV (pdf 1Mo)

 - Assainissement:    - Plan route de Tolvon
                               - Plan route de Voiron
                               - Réseau global
                               - Rapport Aquantis
                               - Schéma 

 - Déchets:              - Notice (pdf 1Mo)

 - Droit de Préamption Urbain:    délibération du conseil municipal (pdf 0,3Mo)

 - Servitudes d'utilités publiques:- Liste des servitudes (pdf 28Mo)
                                               - Servitudes (téléchargement sur wt 330Mo)                                               - Réglement PPRI (pdf 20Mo)
                                               - Zonage PPRI (pdf 10 Mo)

 - Bruit:    Arrêté ( pdf 1Mo)

 - Architecture:    cahier des recommandations architecturales et paysagères ( pdf 2Mo)

 - Risques:    - Cartes aléas (pdf 1Mo)
                   - Carte risques (pdf 1Mo)
                   - Arrêté préfectoral (pdf 1,5Mo)                   - Presciptions spéciales (pdf 1Mo)
                   - Rapport présentation des risques (pdf 1,5 Mo)
                   - Etat des risques (pdf 1,1Mo)

 - Archéologie:    liste et emplacement des sites (pdf 3Mo)

 - Faune / Flore:  Etude, état initial (pdf 13Mo)

 - Emplacements réservés: - Lettre CG38 (pdf 500Ko)
                                       - Virage Bonnivard (pdf 500Ko)
                                       - RD520 (pdf 500Ko)

 - Essences locales:    liste des essences locales (pdf 500Ko)


Modification N°1 de novembre 2015

- Avis publique: .......................................................................................Avis de modification

- RP:........................................................................................................Rapport de présentation modifié

- Notice:..................................................................................................Notice de la modification 

- Réglement: ........................................................................réglement du PLU modifié en novembre 2015

- carte: ....................................................................................................carte modifiée en novembre 2015


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