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23 septembre 2017 00:24:39

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Agenda septembre 2017

Lu	Ma	Me	Je	Ve	Sa	Di
28	29	30	31	1 TENNIS Club: Tournoi Open du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017 notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC. Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs. En savoir plus	2 TENNIS Club: Tournoi Open du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017 notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC. Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs. En savoir plus	3 TENNIS Club: Tournoi Open du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017 notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC. Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs. En savoir plus
4 TENNIS Club: Tournoi Open du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017 notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC. Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs. En savoir plus CONSEIL MUNICIPAL le lundi 4 septembre 2017 de 20h30 à 23h30 en séance publique: salle du conseil En savoir plus	5 TENNIS Club: Tournoi Open du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017 notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC. Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs. En savoir plus	6 TENNIS Club: Tournoi Open du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017 notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC. Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs. En savoir plus	7 TENNIS Club: Tournoi Open du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017 notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC. Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs. En savoir plus	8 TENNIS Club: Tournoi Open du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017 notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC. Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs. En savoir plus FORUM des ASSOCIATIONS le vendredi 8 septembre 2017 de 18h00 à 21h00 Venez prendre contact avec les très nombreuses associations qui font le dynamisme de nos trois communes du Bassin de la Haute-Morge : En savoir plus	9 TENNIS Club: Tournoi Open du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017 notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC. Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs. En savoir plus Semaine du goût du samedi 9 septembre 2017 au vendredi 15 septembre 2017 En savoir plus Collectif Demain: Gratiferia le samedi 9 septembre 2017 de 9h00 à 13h00 En savoir plus	10 TENNIS Club: Tournoi Open du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017 notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC. Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs. En savoir plus Semaine du goût du samedi 9 septembre 2017 au vendredi 15 septembre 2017 En savoir plus
11 TENNIS Club: Tournoi Open du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017 notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC. Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs. En savoir plus Semaine du goût du samedi 9 septembre 2017 au vendredi 15 septembre 2017 En savoir plus	12 TENNIS Club: Tournoi Open du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017 notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC. Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs. En savoir plus Semaine du goût du samedi 9 septembre 2017 au vendredi 15 septembre 2017 En savoir plus	13 TENNIS Club: Tournoi Open du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017 notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC. Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs. En savoir plus Semaine du goût du samedi 9 septembre 2017 au vendredi 15 septembre 2017 En savoir plus	14 TENNIS Club: Tournoi Open du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017 notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC. Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs. En savoir plus Semaine du goût du samedi 9 septembre 2017 au vendredi 15 septembre 2017 En savoir plus	15 TENNIS Club: Tournoi Open du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017 notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC. Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs. En savoir plus	16 TENNIS Club: Tournoi Open du jeudi 31 août 2017 au dimanche 17 septembre 2017 notre tournoi open se déroulera du 31 août au 17 septembre 2017, sur nos courts du TCC. Nous vous attendons nombreux à participer, mais aussi à venir profiter du spectacle offert par les joueurs. En savoir plus	17
18	19	20	21	22 SKI CLUB: assemblée générale le vendredi 22 septembre 2017 de 20h00 à 22h00 salle du conseil En savoir plus Lancement de la saison culturelle le vendredi 22 septembre 2017 de 20h30 à 22h30 à la salle des fêtes En savoir plus	23	24
25	26 Sou des écoles: assemblée générale le mardi 26 septembre 2017 de 20h30 à 22h00 salle du conseil En savoir plus	27	28	29	30 AEJ: portes ouvertes ludothèque le samedi 30 septembre 2017 de 9h30 à 17h30 locaux de AEJ En savoir plus Collectif Demain le samedi 30 septembre 2017 de 9h00 à 13h00 Gratiferia dans la cour de la mairie En savoir plus	1

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Accueil > Les dossiers > PLU : Plan Local d'Urbanisme > Toute la démarche et les documents liés à l'élaboration du PLU > Tous les documents finaux du PLU

Tous les documents du PLU : Attention certains dossiers sont volumineux et longs à télécharger

RAPPORT: Rapport du commissaire enquêteur

ARRETE: Arrêté municipal prescrivant la mise en enquête publique du PLU (pdf 1Mo)

RAPPORT: Rapport de la préfecture DREAL, note RTE, fiche carrières (pdf 1Mo)


Le PLU APPROUVE:
La délibération:....Délibération du conseil municipal du 10/12/2013 approuvant le PLU (pdf) RP: .......................rapport de présentation (pdf) PADD:....................projet d'aménagement et de developpement durable (pdf) OAP:......................Orientation d'aménagement (pdf) Le réglement:...........Réglement écrit zone par zone (pdf) La carte:....................Carte graphique et zonage de toute la commune (pdf) Les annexes: - eau potable: - Plan (pdf 1Mo) - Rapport annuel de la CAPV (pdf 1Mo) - Assainissement: - Plan route de Tolvon - Plan route de Voiron - Réseau global - Rapport Aquantis - Schéma - Déchets: - Notice (pdf 1Mo) - Droit de Préamption Urbain: délibération du conseil municipal (pdf 0,3Mo) - Servitudes d'utilités publiques:- Liste des servitudes (pdf 28Mo) - Servitudes (téléchargement sur wt 330Mo) - Réglement PPRI (pdf 20Mo) - Zonage PPRI (pdf 10 Mo) - Bruit: Arrêté ( pdf 1Mo) - Architecture: cahier des recommandations architecturales et paysagères ( pdf 2Mo) - Risques: - Cartes aléas (pdf 1Mo) - Carte risques (pdf 1Mo) - Arrêté préfectoral (pdf 1,5Mo) - Presciptions spéciales (pdf 1Mo) - Rapport présentation des risques (pdf 1,5 Mo) - Etat des risques (pdf 1,1Mo) - Archéologie: liste et emplacement des sites (pdf 3Mo) - Faune / Flore: Etude, état initial (pdf 13Mo) - Emplacements réservés: - Lettre CG38 (pdf 500Ko) - Virage Bonnivard (pdf 500Ko) - RD520 (pdf 500Ko) - Essences locales: liste des essences locales (pdf 500Ko)

Modification N°1 de novembre 2015

- Avis publique: .......................................................................................Avis de modification

- RP:........................................................................................................Rapport de présentation modifié

- Notice:..................................................................................................Notice de la modification

- Réglement: ........................................................................réglement du PLU modifié en novembre 2015

- carte: ....................................................................................................carte modifiée en novembre 2015

Agenda septembre 2017

TENNIS Club: Tournoi Open

TENNIS Club: Tournoi Open

TENNIS Club: Tournoi Open

TENNIS Club: Tournoi Open

CONSEIL MUNICIPAL

TENNIS Club: Tournoi Open

TENNIS Club: Tournoi Open

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TENNIS Club: Tournoi Open

FORUM des ASSOCIATIONS

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Semaine du goût

Collectif Demain: Gratiferia

TENNIS Club: Tournoi Open

Semaine du goût

TENNIS Club: Tournoi Open

Semaine du goût

TENNIS Club: Tournoi Open

Semaine du goût

TENNIS Club: Tournoi Open

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TENNIS Club: Tournoi Open

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TENNIS Club: Tournoi Open

TENNIS Club: Tournoi Open

SKI CLUB: assemblée générale

Lancement de la saison culturelle

Sou des écoles: assemblée générale

AEJ: portes ouvertes ludothèque

Collectif Demain

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