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26 mai 2019 21:53:27

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Agenda mai 2019

Lu	Ma	Me	Je	Ve	Sa	Di
29	30	1	2	3 DON DU SANG le vendredi 3 mai 2019 de 16h30 à 19h30 salle des fêtes En savoir plus	4	5
6	7	8	9 CONSEIL MUNICIPAL le jeudi 9 mai 2019 de 20h30 à 22h30 Jeudi 9 mai 2019 à 20h30 : séance publique salle du conseil En savoir plus	10	11 contes des couleurs le samedi 11 mai 2019 de 10h30 à 12h00 Association Contelines à la Bibliothèque En savoir plus	12 MPT: Exposition peinture du dimanche 12 mai 2019 au samedi 25 mai 2019 dans le hall de la mairie En savoir plus
13 MPT: Exposition peinture du dimanche 12 mai 2019 au samedi 25 mai 2019 dans le hall de la mairie En savoir plus	14 MPT: Exposition peinture du dimanche 12 mai 2019 au samedi 25 mai 2019 dans le hall de la mairie En savoir plus	15 MPT: Exposition peinture du dimanche 12 mai 2019 au samedi 25 mai 2019 dans le hall de la mairie En savoir plus	16 MPT: Exposition peinture du dimanche 12 mai 2019 au samedi 25 mai 2019 dans le hall de la mairie En savoir plus	17 MPT: Exposition peinture du dimanche 12 mai 2019 au samedi 25 mai 2019 dans le hall de la mairie En savoir plus	18 MPT: Exposition peinture du dimanche 12 mai 2019 au samedi 25 mai 2019 dans le hall de la mairie En savoir plus Fleurissements des bacs partagés le samedi 18 mai 2019 de 10h30 à 12h00 devant la mairie En savoir plus CITY STADE: inauguration le samedi 18 mai 2019 de 11h00 à 12h00 En savoir plus	19 MPT: Exposition peinture du dimanche 12 mai 2019 au samedi 25 mai 2019 dans le hall de la mairie En savoir plus
20 MPT: Exposition peinture du dimanche 12 mai 2019 au samedi 25 mai 2019 dans le hall de la mairie En savoir plus	21 MPT: Exposition peinture du dimanche 12 mai 2019 au samedi 25 mai 2019 dans le hall de la mairie En savoir plus	22 MPT: Exposition peinture du dimanche 12 mai 2019 au samedi 25 mai 2019 dans le hall de la mairie En savoir plus	23 MPT: Exposition peinture du dimanche 12 mai 2019 au samedi 25 mai 2019 dans le hall de la mairie En savoir plus	24 MPT: Exposition peinture du dimanche 12 mai 2019 au samedi 25 mai 2019 dans le hall de la mairie En savoir plus Soirée culturelle: Le Grenier à Pépé le vendredi 24 mai 2019 de 20h00 à 23h00 Vendredi 24 mai à 20h00 - Salle des Fêtes Cirque acrobatique et musical - A partir de 4 ans En savoir plus	25 Bibliothèque: Voyages en littérature le samedi 25 mai 2019 de 19h30 à 22h00 Escale en Océanie En savoir plus	26 ELECTIONS EUROPEENNES le dimanche 26 mai 2019 de 8h00 à 18h00 à la salle des fêtes. Elections à 1 seul tour En savoir plus CONCERT: groupe AmisVoix le dimanche 26 mai 2019 de 18h00 à 20h15 avec les "3 Fontaines". En l'église de Tolvon En savoir plus
27 Architecte conseil: Permanence le lundi 27 mai 2019 de 9h00 à 12h00 permanences pour conseils gratuits. Sur rendez vous. Contacter le secrétariat En savoir plus	28	29	30	31	1	2

Météo

Accueil > Les dossiers > PLU : Plan Local d'Urbanisme. > Toute la démarche et les documents liés à l'élaboration du PLU de Décembre 2013 > Tous les documents finaux du PLU de 2013

Tous les documents du PLU : Attention certains dossiers sont volumineux et longs à télécharger

RAPPORT: Rapport du commissaire enquêteur

ARRETE: Arrêté municipal prescrivant la mise en enquête publique du PLU (pdf 1Mo)

RAPPORT: Rapport de la préfecture DREAL, note RTE, fiche carrières (pdf 1Mo)

Le PLU APPROUVE en décembre 2013:

La délibération:....Délibération du conseil municipal du 10/12/2013 approuvant le PLU (pdf)

RP: .......................rapport de présentation (pdf)

PADD:....................projet d'aménagement et de developpement durable (pdf)

OAP:......................Orientation d'aménagement (pdf)

Le règlement de décembre 2013:...........Réglement écrit zone par zone (pdf)

La carte de décembre 2013:.................Carte graphique et zonage de toute la commune (pdf)

Les annexes:

- eau potable: - Plan (pdf 1Mo)
- Rapport annuel de la CAPV (pdf 1Mo)

- Assainissement: - Plan route de Tolvon
- Plan route de Voiron
- Réseau global
- Rapport Aquantis
- Schéma

- Déchets: - Notice (pdf 1Mo)

- Droit de Préamption Urbain: délibération du conseil municipal (pdf 0,3Mo)

- Servitudes d'utilités publiques:- Liste des servitudes (pdf 28Mo)
- Servitudes (téléchargement sur wt 330Mo) - Réglement PPRI (pdf 20Mo)
- Zonage PPRI (pdf 10 Mo)

- Bruit: Arrêté ( pdf 1Mo)

- Architecture: cahier des recommandations architecturales et paysagères ( pdf 2Mo)

- Risques: - Cartes aléas (pdf 1Mo)
- Carte risques (pdf 1Mo)
- Arrêté préfectoral (pdf 1,5Mo) - Presciptions spéciales (pdf 1Mo)
- Rapport présentation des risques (pdf 1,5 Mo)
- Etat des risques (pdf 1,1Mo)

- Archéologie: liste et emplacement des sites (pdf 3Mo)

- Faune / Flore: Etude, état initial (pdf 13Mo)

- Emplacements réservés: - Lettre CG38 (pdf 500Ko)
- Virage Bonnivard (pdf 500Ko)
- RD520 (pdf 500Ko)

- Essences locales: liste des essences locales (pdf 500Ko)

Modification simplifiée N°1 de novembre 2015

- Avis publique: .......................................................................................Avis de modification

- RP:........................................................................................................Rapport de présentation modifié

- Notice:..................................................................................................Notice de la modification

- Réglement: ........................................................................réglement du PLU modifié en novembre 2015

- carte: ....................................................................................................carte modifiée en novembre 2015

Modification N°1 de Mai 2018

Avis et arrêtés:....................................................................................................Avis et arrêtés

Arrêté préfectoral: ......................................................................................Arrêté préfectoral

Schéma directeur des eaux pluviales.............................................................Schéma directeur

Rapport commissaire enquêteur.....................................................;...............Rapport

Notice explicative et justificative de la modification...........................................Notice

Agenda mai 2019

DON DU SANG

CONSEIL MUNICIPAL

contes des couleurs

MPT: Exposition peinture

MPT: Exposition peinture

MPT: Exposition peinture

MPT: Exposition peinture

MPT: Exposition peinture

MPT: Exposition peinture

MPT: Exposition peinture

Fleurissements des bacs partagés

CITY STADE: inauguration

MPT: Exposition peinture

MPT: Exposition peinture

MPT: Exposition peinture

MPT: Exposition peinture

MPT: Exposition peinture

MPT: Exposition peinture

Soirée culturelle: Le Grenier à Pépé

Bibliothèque: Voyages en littérature

ELECTIONS EUROPEENNES

CONCERT: groupe AmisVoix

Architecte conseil: Permanence

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Tous les documents du PLU : Attention certains dossiers sont volumineux et longs à télécharger